Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NP NATHALIE PAT
FRANCE LIGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3263600
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
NP NATHALIE PAT de FRANCE LIGNE

Présentation de la marque NP NATHALIE PAT

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NP NATHALIE PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE domicilié(e) ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TIBA PATRICK SA FRANCE LIGNE domicilié(e) ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France.

La marque NP NATHALIE PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NP NATHALIE PAT est expirée depuis le 11 décembre 2013.

FRANCE LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE ROBIN , JACQUES LAURENCE , J R PLUS , LUNE ROUSSE , JANINE ROBIN , JANINE ROBIN PARIS , JJ , JACQUES LAURENCE , KAN COON , JR PLUS


FRANCE LIGNE (société anonyme) - ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France


Mr TIBA PATRICK SA FRANCE LIGNE - ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vêtements féminins – dessous féminins vêtements de plage – chaussures – ceintures vêtements enfants. Bagages – sacs à main – sacs à dos. Bijoux fantaisie. Parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.